commune d'Angerville la campagne

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2008

Présents : Mmes HEROUARD, CHAUVIN, BARBEY, CASSAR, TERRYN, CID, ROUGEOT et Mrs DOSSANG, MELIAND, GRONOWSKI, COFFI, DUCAS, VANDEWALLE.

Pouvoirs : Mr OLIVIER à Mr DOSSANG
Mr BONOU à Mr MELIAND


Le compte rendu du 30 avril 2008 a été approuvé à l'unanimité.

Début de séance à 20h30.

DELIBERATION :

Annulation de la délibération du 30 Avril 2008 concernant les délégués du SICOSSE
Designation de 2 délégués et 1 suppléant
Le conseil désigne après proposition des membres :
Délégués : Mr MELIAND Gerard et Mr DUCAS Serge
Suppléant : Mme HEROUARD Josette


1°) CAE : Mutualisation du service pour la mise en œuvre de la Participation Voirie et Réseaux (PVR).

Suite à réception d'un courrier du Président de l'Agglo, adressé à la mairie d'Angerville La Campagne concernant la mise en place d'une convention de mutualisation des travaux de voirie et de réseaux, le conseil municipal a approuvé la signature de cette convention pour 3 ans avec tacite reconduction.

ORDRE DU JOUR :

1°) SIEGE : Travaux pour 2008

- Confirmation par le SIEGE du remplacement de 23 luminaires pour la rue du Moulin à Vent.
- Afin de pouvoir envisager et budgéter les travaux à prévoir sur la commune (enfouissement des lignes, remplacement des éclairages publics), la Commission Voirie - Assainissement - Cimetières se réunira le 17 juin à 19h00 à la mairie.


2°) SITE INTERNET :

La Commission Communication s'est réunie le 5 mai 2008 afin de travailler à l'élaboration du site Internet de la commune. Elle souhaite faire connaître ses entreprises en insérant avec l'accord des concernés, leur nom et adresse voir même un lien électronique.

Le président de la commission propose d'envoyer aux entreprises une lettre type comme il a été fait pour les associations et l'école.
A ce jour, nous attendons les réponses de différentes associations et avons reçu l'accord de Mme HAGRON qui intégrera sur le site un onglet concernant l'établissement scolaire.
La Commission Communication prend rendez-vous pour le 23 juin 2008 afin de finaliser le site et pouvoir le mettre en ligne avant les grandes vacances.




3°) NEXITY :

Pour la modification du P.O.S (plan d'occupation des sols), la mairie a demandé au SIAM
d'effectuer :
- une étude environnementale
- un plan topographique
- une analyse de l'offre et de la demande
- la typologie des logements constructibles.

La mairie a demandé à NEXITY d'effectuer ces différentes études mais n'a pas donné suite : NEXITY demandait 60 000 € H/T pour participation au frais et SIAM 42000 € H/T.

SIAM devra aussi définir le périmètre exact du futur lotissement.

4°) DEVIS :

BORNE INCENDIE : La mairie a demandé un devis afin de remplacer une borne incendie détruite rue de Melleville : la société Segtra le remplacera semaine 24 pour un devis de
2165 Euros H/T.

SALLE DES FETES : (mise en conformité de la salle des fêtes)
Après étude de plusieurs devis, la mairie a donné son accord à Mr GANGNEBIEN pour effectuer les travaux de mise en conformité pour un montant de 6169 Euros H/T sachant qu'il restera le tableau électrique à changer pour un montant de 1872 Euros H/T.
Une pré-visite des pompiers est prévue en juillet 2008 afin de statuer sur la conformité des réseaux électrique de la salle.

ECOLE : suite au passage de la commission de sécurité, l'école a reçu un avis favorable.
Toutefois, certains travaux sont à prévoir :

- installer un bouton d'alarme au niveau des salles de classe des primaires
- installer une alarme secourue en cas de coupure d'électricité
- dégager le sas de l'accueil
- mettre des portes coupe-feu
- installer des grooms aux portes.

DEVIS : CHEMINEMENT PIETONS

Entre la rue des Bruyères et la ZAC : 45 m2. Total = 1113.75 Euros H/T
Accès au parc par le Bois de la lune et la rue de la Ferme : 40 m2. Total = 990.75 Euros H/T
Un seul devis nous est parvenu, aussi, le Conseil accepte ces sommes et attribue les travaux à la Sté SEGTRA.




CONTRAT D'ENTRETIEN :
La mairie souhaite souscrire un contrat d'entretien pour la chaudière au gaz de l'école et de la mairie ainsi que pour le chauffe eau au gaz de la salle des fêtes. Trois devis sont en attente de réponses.
De même pour le conduit de fumée des chaudières.
DIVERS :
- Mme HAGRON a sollicité la mairie afin de ne pas renouveler les sorties piscine l'année prochaine. La mairie a décidé quant à elle de conserver le créneau piscine qui fait partie du programme de l'éducation nationale.
- Une réflexion sur la cantine scolaire est en cours afin de pouvoir accueillir tous les enfants dont les deux parents travaillent dans les meilleures conditions.
La mairie va établir la liste des enfants qui déjeuneront à la cantine dès septembre 2008.
- Remplacement de Mme FLUNEAU Mireille : La mairie recherche du personnel afin de combler l'absence de Mme FLUNEAU pendant le service du midi.
- Demande de Mr TAVERNIER : Le président de la commissiondes travaux propose d'envoyer à Mr TAVERNIER une " Demande de permission de voirie sur voie communale " afin d'étudier son projet et de lui apporter une réponse.
- La mairie souhaite faire passer dans le domaine public 4 rues du domaine privée afin d'en assurer l'entretien. Le MAIRE propose de contacter les différents propriétaires réunis en association ou non, pour trouver un accord.
-L'absence des employés municipaux dédiés à l'entretien des espaces verts, entre le 12 mai et le 26 mai a entraîné un retard dans les plantations.
Nous souhaitons la bienvenue à Mr ALBEAUX qui a pris ses fonctions le 02 juin 2008 dans l'équipe espaces verts et entretien de la Commune
Fin de séance à 23h30.