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Compte rendu du conseil municipal du 30 avril

Presents :Mmes HEROUARD, CHAUVIN,CASSAR,CID, TERRYN, Mrs DOSSANG, OLIVIER, DUCAS, COFFI, BONOU.
Pouvoirs : Mr. GRONOWSKI à Mr. DOSSANG
Mme BARBEY à Mr VANDEWALLE
Absent Mr MELIAND
Ouverture de séance a 20h35
Sécrétaire de séance Mme L TERRYN

Le compte rendu du 26 mars 2008 a été approuve à l unanimité
Délibération :
Annulation de la délibération du 26 mars 2008 concernant les délégués du SICOSSE, changement du nombre de délègues et de suppléants
1 délègue et 2 suppléants au 15 mars 2008 nouveau document il faut 2 délégués et 1 suppléant
Le conseil désigne après proposition des membres :
Délégués : Mr MELIAND Gerard et Mr DUCAS Serge
Suppléant : Mme HEROUARD Josette

E A D Eure Aménagement et Développement
Il faut: 1 délègué et 1 suppléant
Le conseil désigne après proposition des membres :
delegue: Mr DOSSANG guy
suppleant: Mr OLIVIER christophe

Taux des trois taxes :
Suite à une erreur dans les arrondies le nouveau calcul des taux donne :
taxe d habitation : 5.45 %
taxe foncier : 13.26 %
taxe foncier non bâti : 42.72 %
Le conseil donne son accord.

Ordre du jour

Contre rendu des Commissions

TRAVAUX

Suite à la réunion de chantier 29/04/08 avec le représentant du siège il était prévu le remplacement de 16 candélabres après discussion le siège propose le remplacement des 22 candélabres, soit la totalité demandé par la mairie. Le soir même un Fax confirmait cette proposition.
Le délai est de 8 semaines pour la commande et 1 mois pour les travaux.

URBANISME
Choix de l urbaniste pour la fosse au bossu et l'aide à la révision du POS
Il restait deux candidats en liste : AVA et SIAM
Après notation A VA obtient une note de 70/100 et SIAM 86/100 donc le conseil donne son accord pour prendre la Société S I AM montant de l'étude 35 700 € AVA 47910 €

ENVIRONNEMENT
124 plantes de plantées rue du vieux puits onn déplore le vol de 4 abres

COMMUNICATION
mise en place d'un site internet pour la commune dont l'URL est :

www.angervillelacampagne27.fr

La commission travaille pour le rendre opérationnel le plus rapidement avant la rentrée.

Compte rendu des syndicats
Cigale : Constitution de commissions par tranches d'âge petit moyen et grand maximum 17 ans, et visite des délégués GIGALE des nouveaux locaux pour voir l'avancement des travaux.

TIRAGE AU SORT DES JURYS D'ASSISE
Le tirage se fait à partir des listes éléctorales.
1 er tirage ligne 3 page 74 :Mr Robert Ludovic 6 rue de la bosse au bossus
2 ° tirage ligne 1 page 62 :Mr 23 rue du moulin a vent
3 ° tirage ligne 11 page 15 Mr Clement Michel 2 place des frenes


DIVERS
Demande de devis pour le réfection du muret du canal rue du vieux puits par encore de réponses, nous relançons les entreprises.

Le Maire informe le conseil que suite à la réunion à la Préfecture concernant les ERP (établissements recevant du public) un avis Défavorable à été retenu pour le groupe scolaire, les causes en sont :
Alarme n'a pas fonctionnée intervention le jour même pour réparation.
Protection de la conduite de gaz passant dans le local poubelle insuffisante, les modifications ont été faite à ce jour.
Tous les documents attestant de ses interventions ont été transmis au Major responsable du service incendie.
Il reste encore des modifications à faire pour la prochaine visite comme ajouter un troisième bouton d'alarme vers la sortie de le cour de récréation, des devis sont en cours.
il y a aussi des problèmes de mise au norme de sécurité dans la salle des fêtes les dis ont été demandés.
Les inscriptions à l école se feront les 23 et 24 mai
fin séance le 23h51