commune d'Angerville la campagne

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2008

PrésentsMmes C. Barbey, V. Cid, J. Hérouard, L. Terrÿn
MM. D. Bonou, G. Coffi, S. Ducas, T. Gronowski, G. Méliand, C. Olivier, R. Vandewalle.

PouvoirsMme C. Cassar à M. G. Méliand
Mme F. Chauvin à Mme J. Hérouard
Mme Y. Rougeot à Mme V. Cid.

Secrétaire de séanceM. S. Ducas.

Le maire ouvre la séance à 20 h 45.

Le compte rendu de réunion du 4 juin est approuvé à l’unanimité.

Délibérations
- Transfert de rues privées dans le domaine communal
Sont concernés les propriétaires des ruesla Baronnie, des Bleuets, des Pommiers et des Rosiers.
Autorisation est donnée au maire pour lancer une procédure de cession de domaine privé vers le domaine communal.
Les propriétaires de la rue du Bois de la Mare ne souhaitent pas rétrocéder leur voie privée à la commune
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- Remplacement de Mme M. FLUNEAU
Approbation du conseil municipal pour le remplacement de Mme M. Fluneau par Mme C. GRESELLEelle occupera le poste polyvalent de responsable de restauration, de 9 h à 14 h 30, au groupe scolaire Alphonse COSME

Ordre du jour

Levée du courrier
Dorénavant un accord doit être signé avec la Poste pour que le préposé lève le courrier à la Mairie.
Pour ce service, le conseil municipal approuve la signature d’un contrat de 600 € HT par an.


- Compte rendu des réunions des commissions

- Commission de la communication

L’ouverture du site <angervillelacampagne27.fr> est pour dans le courant de l’été 2008
Toutes les associations d’Angerville n’ont pas répondu à l’offre d’y figurer.

Seules une entreprise de menuiserie et la fédération des chasseurs ont répondu à la même proposition. Une lecture de ces entreprises est à l’étude pour préciser la procédure d’insertion sur le site avec un lien électronique.

- Commission de l’urbanisme, de la révision du POS et du plan local d’urbanisme Le 1 juillet, la société SIAM a présenté son diagnostique de l’étude d’urbanisme de la zone de la Fosse au Bossu. L’analyse économique fait ressortir une solution de rentabilité pour une réalisation supérieure à 160 logements. Ceux-ci seraient répartis en maisons de ville et en maisons individuelles. L’objectif principal est d’ouvrir la nouvelle zone d’urbanisation à l’existant (mairie, école, bourg) avecune prolongation jusqu’au parc. La création d’un « ovale point » serait envisagée pour relier la RD 6154 à la D 652 afin de faciliter les liaisons entre les Fayaux,la Fosse au Bossu et le bourg.

Dans la partie basse de la Fosse au Bossu s’étendrait une « coulée verte » en bordure du chemin Vert et de la rue des Néfliers jusqu’à la D 652 au niveau du Cigale.

Resteront à traduire en règles d’urbanisme les modifications à apporter au POS.


- Planning des commissions

Différentes réflexions ont porté sur l’efficacité des commissions du conseil municipal.

Des rencontres spontanées entre membres d’une commission faciliteraient l’avancement des actions en cours. Il faut activer les contacts avec les associations pour mieux répondre à leurs souhaits

Dates des prochaines réunions de commission

- Urbanisme, révision du POS et du plan local d’urbanisme le mardi 15 juillet à 19 h.

- Environnement, espaces verts, réfection de la salle des fêtes et associations le mardi 2 septembre à 19 h

- Voirie, assainissement, cimetières, travaux d’entretien le mardi 9 septembre à 19 h.

- Sports, jeunesse associations le jeudi 18 septembre à 19 h.

- Communication prévue vers la deuxième semaine de septembre afin de préparer la présentation de l’agenda 2009 avec la société Média Diffusion Conseil.


- Entretien du chauffage

Un contrat d’entretien du chauffage de la mairie, de la salle des fêtes et du groupe scolaire est nécessaire.

Seule la société SAVELYS a répondu à l’étude. Un devis de 461,75 € TTC par an pour un contrat de trois ans a été accepté par le conseil municipal.

Divers

Le maire a particulièrement apprécié les prestations de l’association Contact Service pour des travaux d’entretien en remplacement de personnel absent.

Une subvention de 100 € est adoptée à l’unanimité en prévision du budget 2009.

Lecture est faite du compte rendu de réunion du conseil d’école qui s’est tenu le 13 juin 2008. La conclusion de l’activité piscine ne répondant pas à l’obligation portant sur l’enseignement de la natation dans les écoles primaires et considérant l’effort financier consenti par la commune, le conseil municipal adopte, sur proposition du maire et à l’unanimité, la résolution suivant« Si les enseignants ne reconduisent pas l’activité piscine la prochaine année scolaire 2008–2009, la subvention accordée par la municipalité à ladite activité ne sera pas reportée sur autre une ligne budgétaire. »

La commission environnement propose l’installation de bancs pour les promeneurs, soit
- 1 banc à Villeneuve, angle de la rue des Bouvreuils et de la rue du Clos de la
Taille
- 1 banc aux Fayaux, angle de la rue du Bois Henry et de la rue de la Forêt
- 1 banc rue de la Mare aux Chevaux
- 1 banc au terrain de boulesremplacement de l’ancien)
- 1 banc rue du Moulin à Vent
- 1 banc à la mairie.

Les horaires de travail à la marie pendant les congés de juillet et août sont modifiés comme suit


lundi : fermée le matin 13 h 30 – 17 h.
mardi : 8 h 30 – 12 h et 13 h 30 – 16 h.
mercredi8 h 30 – 12 h et 13 h 30 – 17 h.
jeudi : 8 h 30 – 12 h et 13 h 30 – 16 h.
vendredi8 h 30 – 12 h et 13 h 30 – 18 h.

En application de la loi du 30 juin 2004, dite « loi canicule », il sera procédé au recensement de la population angervillaise handicapée ou âgée de 65 ans et plus.

Une note de la commission environnement, portant réflexion sur la réhabilitation de bâtiments de la commune, a été distribuée à tous les membres du conseil municipal.

Le maire clôt la séance à 23 h 15.

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