commune d'Angerville la campagne Site Officiel

Compte rendu du Conseil municipal du mercredi 7 octobre 2009

Présents
Mmes Barbey, Cassar, Chauvin, Cid, Rougeot, Terryn
Ms Bonou, Dossang, Ducas, Gronowski, Meliand, Olivier, Vandewalle,
Pouvoirs : Mme Herouard à Mr Olivier, Mr Coffi à Mr Dossang

Absent

Ouverture de la séance à 20h35
Secrétaire de séanceMr Gronowski
Le compte rendu du 2 septembre 2009 est approuvé à l’unanimité

Délibérations

- Enquête publique de la Ville d’Arnières
Mme le Préfet de l’Eure fait un courrier à la commune d’Angerville la campagne concernant une installation classée. Il s’agit d’une enquête publique concernant l’exploitation de la pisciculture d’Arnières.
Après avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité la reprise de cette activité.

- Visite médicale du personnel communal
Consultation de
Mutualité agricole65€/pers. visite à passer tous les deux ans. (50 €/pers. en 2004)
Centre de gestion (situé ancien hôpital Américain d’Evreux)39€/pers.
Une demande de convention a été demandée.
Après avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité le recours au centre de gestion pour les visites médicales.

Demande de subvention pour le groupe scolaire A. Cosme
Les menuiseries extérieures de l’école commencent à être vétustes (condensation entre double vitrage). Dans le but de faire des économies d’énergie, et d’améliorer le confort, la communes envisage de changer les menuiseries donnant sur la rue (classe de Mme Collet, bureau de Mme Hagron, porte d’entrée, dortoir, garderie)Des volets roulants seront également installés.
Le coût de cette remise en état approche les 50€, hors câblage électrique, il est nécessaire de demander une subvention auprès de communauté d’agglomération d’Evreux.
Après avoir délibéré, le conseil municipal vote la demande de subvention.

Demande de subvention pour la remise en état de la Chapelle
Des travaux de rénovation sont nécessaires à la réouverture de la Chapelle.
MenuiseriesPorte d’entrée à changer, modification de l’autel, lambris coté rue, réparation du clocher, palissade extérieure) Montant8600 € HT
Mise hors d’eauDéposes des tuiles, fourniture et poses de linteaux, et tuiles. Réparation du conduit de fumée. Montant5600 €HT
Devis à venir pour alimentation électrique, et remise en état des chaises et prie-Dieu.


Ordre du jour
Ménage de la Mairie
Depuis le passage à 4 jours d’école par semaine, les deux agents territoriaux affectés à l’école maternelle faisaient le ménage de la Mairie tous les samedis matin. Le but était de ne pas modifier les clauses du contrat horaire de 1607 h/an. Elles demandent à ne plus faire de ménage à la Mairie le samedi matin.
Ne pouvant dépasser 10h de travail par jour, et ne pouvant faire le ménage à la mairie par épisode de 30 minutes, Mr le Maire donnera une simulation de salaire tenant compte de la réduction du temps de travail aux deux employées par écrit et demandera leur réponse définitive par courrier.

Compte rendu des Commissions:

Commission Salle des Fêtes du 24 septembre 2009
Projet de réhabilitation de la salle des fêtes, dans le but de réaliser des économies d’énergie et d’améliorer l’aspect du bâtiment.
Le syndicat d’électricité (SIEGE) propose de faire un diagnostique énergétique à la salle des fêtes, au stade (VMC à piloter, fenêtre à revoir, gestion de la température, installer groom aux portes) et à l’école.
Projet Restaurant scolaire - salle de sport
Le future restaurant scolaire devra être capable d’accueillir de 130 à 150 élèves à priori en un service, toutefois les solutions alternatives qui consistent à faire deux services ou un self sont encore en cours d’étude. Le bâtiment devra également recevoir une garderie d’une capacité au moins équivalente à celle d’aujourd’hui. L’ensemble aura une surface d’environ 500 m² et laissera de la place à des salles pour les associations.

La gazette:
La nouvelle édition est en cours de préparation, la prochaine réunion aura lieu le 20 octobre.
La mouture doit être terminée pour le 15 novembre.

Commission Urbanisme:
Prise en compte des remarques faites lors de l’enquête publique
La zone Uac n’est pour l’instant pas concerné par l’aménagement de la zone.
L’entrée de l’école se fera par le nouveau lotissement
Prévoir un passage vers le terrain de foot
La hauteur des toits évolue comme suit
R+1+C12m à 11m
R+2+C15 m à 14 m
Commission du 29 septembre
Présentation du nouveau projet qui a la particularité d’avoir un grand espace publique, permettant de faire des animations dans le village. Le revêtement de cet espace serait du même genre que le parking du Zénith de Rouen. Problème soulevéL’accès au parking de l’école tel qu’il est tracé n’est pas idéal, et encore en bout de rue, et le terrain de la Cigale empiète sur l’espace publique.
ObjectifAvoir le permis de lotir de la première tranche pour la fin d’année.
Etre prêt à présenter les modifications suite à l’enquête publique. Ce sera une réunion d’information sur le projet.

Commission associations:
Deux associations n’étaient pas représentéesLa souris verte, et la Voix Lactée.
Le but de la réunion était de recenser toutes les dates des manifestations et de les partager.

Divers:
Devis pour inscrire sur la Mairie «Liberté, Egalité, Fraternité «
Les ateliers de la forge1653 € + pose en relief384 €
Atiss845 €
Pas de choix à ce stade, demande d’une nouvelle simulation avec une taille de caractère plus petite.

Réalisation de la Gazette
Devis «de Com» 1705,10 €
Société Ceji2425 €
Doc de Com est retenu.

Changement de deux pneus sur le véhicule utilitaire de la commune249.50 €

Eclairage du stadeDe manière à éviter d’installer un éclairage sur le grand terrain, un devis a été demandé pour installer des grands buts sur la partie entraînement éclairée.
Devis: 2610 €TTC, pour un but. Une autre consultation est en cours.

Parvis devant l’écoleRemplacement des dalles cassées dans les marches devant la maternelle.181.50 €

Devis pour le changement de la machine à laver le linge1200 tr/min)376 €

Salle des fêtesPetit rappel sur la tarificationLes habitants de la commune bénéficient d’un tarif préférentiel, les amis des habitants de la commune ne peuvent en bénéficier. Pour avoir la réduction il faut que la réservation et l’attestation d’assurance soit au nom de l’habitant de la commune.

Réflexion en cours sur le devenir de l’ancienne mairie «du vieux puit», stockage de matériel


La séance est levée à 23h45.

Prochain conseil: Mercredi 4 novembre 20h30